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Conditions d’utilisation

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Dernière mise à jour : 5 juin 2026

1. Présentation

Le site potagerdesonnaz73.com est édité par LE POTAGER DE SONNAZ, EURL au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro 901 386 086, dont le siège social est situé Rue du Tillet, 73000 Sonnaz.

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais liés à l'accès au site (matériel, connexion internet) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Le Potager de Sonnaz se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis et sans que sa responsabilité puisse être engagée.

3. Contenu du site

Les informations présentes sur ce site (variétés de légumes, disponibilités saisonnières, horaires, tarifs) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Le Potager de Sonnaz s'efforce de maintenir ces informations à jour mais ne peut garantir leur exactitude à tout instant, notamment concernant les disponibilités qui varient selon les saisons et les récoltes.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, photographies, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive du Potager de Sonnaz ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du Potager de Sonnaz.

5. Liens hypertextes

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6. Responsabilité

Le Potager de Sonnaz ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

7. Données personnelles

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9. Droit applicable

Les présentes conditions d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Tout litige relatif à l'utilisation du site potagerdesonnaz73.com sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du ressort de Chambéry.

10. Modification des conditions

Le Potager de Sonnaz se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de les consulter régulièrement.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation :

LE POTAGER DE SONNAZ Rue du Tillet, 73000 Sonnaz Email : lepotagerdesonnaz@orange.fr

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